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Conditions Générales d'Abonnement
3C'Details – Noa Baran EI
06100 Nice
SIRET : [920 771 011] – TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Tél. : 06 31 47 08 35 – E-mail : conceptcleancar@gmail.com
Objet, Formules et Prestations
1. OBJET
Les présentes conditions régissent l'abonnement d'entretien automobile réalisé par 3C'Details au domicile ou sur le lieu indiqué par le client, à Nice et ses environs.
2. ABONNEMENTS (prix TTC par mois)
Catégorie A (citadine, compacte) : 89 € (1 passage) / 149 € (2 passages)
Catégorie B (berline, break, SUV) : 99 € (1 passage) / 169 € (2 passages)
Catégorie C (grand SUV, 7 places, luxe) : 119 € (1 passage) / 199 € (2 passages)
La catégorie est déterminée par 3C'Details selon le véhicule.
Véhicules prestige et supercars : sur devis.
3. PRESTATION INCLUSE À CHAQUE PASSAGE
Intérieur : aspiration complète (sièges, tapis, coffre), nettoyage des plastiques et du tableau de bord, vitres intérieures.
Extérieur : prélavage, lavage à la main, jantes et pneus, vitres extérieures, séchage.
L'abonnement couvre l'entretien d'un véhicule maintenu en bon état, et non sa remise à neuf.
4. REMISE À NIVEAU
Si l'état du véhicule le justifie lors de la souscription, le premier passage est un nettoyage complet facturé au tarif en vigueur (159 € / 189 € / 219 € selon la catégorie). L'abonnement démarre à l'issue de ce passage.
Services Optionnels, Fin de Contrat et Droit de Renoncement
5. SUPPLÉMENTS
Tout travail dépassant l'entretien courant est facturé en supplément, après information du client sur place :
- Sable ou saleté abondante : 20 €
- Poils d'animaux : 30 € (A et B), 40 € (C)
- Tache incrustée : 15 € par zone
- Shampoing moquettes et tapis : 29 €
- Shampoing sièges : 49 € (A et B), 59 € (C)
- Vomi, odeurs fortes, état exceptionnel : sur devis
Plafond : si le total de ces suppléments dépasse l'écart avec le nettoyage complet (70 € en A, 90 € en B, 100 € en C), le passage est facturé au tarif du nettoyage complet à la place du prix d'abonnement. Le client ne paie jamais plus qu'un nettoyage complet.
Option protection hydrophobe : 39 €, sur demande du client, hors plafond.
Les suppléments sont facturés séparément de l'abonnement.
6. DURÉE ET RÉSILIATION
L'abonnement est souscrit pour une durée initiale de 3 mois. À son terme, il se poursuit pour une durée indéterminée et peut être résilié à tout moment, par SMS ou e-mail, avec un préavis d'un mois. Le mois de préavis reste dû et ses passages sont réalisés.
3C'Details peut résilier l'abonnement avec un préavis d'un mois, ou sans préavis en cas d'impayé ou de comportement inapproprié.
7. DROIT DE RÉTRACTATION
Le client dispose de 14 jours à compter de la souscription pour se rétracter, sans justification, par SMS ou e-mail. S'il demande expressément que le premier passage ait lieu pendant ce délai puis se rétracte, il reste redevable du montant correspondant au service déjà fourni.
8. PAIEMENT
Paiement mensuel par prélèvement automatique SEPA (ou carte bancaire), via la plateforme Stripe, à la date anniversaire de la souscription. Le client est informé de chaque prélèvement au moins 2 jours avant son exécution.
En cas d'échec de paiement, les passages sont suspendus jusqu'à régularisation. Tout prélèvement contesté sans motif valable entraîne la suspension de l'abonnement.
9. RENDEZ-VOUS ET ANNULATIONS
Les passages sont planifiés d'un commun accord.
Annulation ou report par le client : au moins 24 h à l'avance, sinon le passage est considéré comme effectué. Il en va de même si le véhicule est absent ou inaccessible au rendez-vous.
Un passage non utilisé dans le mois n'est pas reporté.
Annulation par 3C'Details (intempéries, empêchement) : le passage est reporté à une date convenue avec le client.
10. CONDITIONS D'INTERVENTION
Le client met à disposition un point d'eau et une prise électrique à proximité du véhicule, ainsi qu'un emplacement permettant l'intervention.
Le client retire ses objets personnels et de valeur avant le passage. 3C'Details ne peut être tenu responsable de leur perte ou dégradation.
11. RESPONSABILITÉ
Les dommages préexistants (rayures, usure, défauts de peinture ou de sellerie) sont signalés avant intervention et ne peuvent être imputés à 3C'Details.
Toute réclamation doit être faite dans les 48 h suivant le passage, photos à l'appui.
12. MODIFICATION DES TARIFS
Toute modification de tarif est communiquée au client au moins un mois avant son application. Le client peut alors résilier sans préavis avant l'entrée en vigueur du nouveau tarif.
13. DONNÉES PERSONNELLES
Les données du client (identité, coordonnées, véhicule, moyen de paiement) sont utilisées uniquement pour la gestion de l'abonnement et ne sont jamais cédées à des tiers. Le client peut demander leur accès, rectification ou suppression par e-mail.
14. LITIGES
En cas de litige, le client s'adresse d'abord à 3C'Details. À défaut d'accord, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom du médiateur, adresse, site internet].
Les présentes conditions sont soumises au droit français.